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Mentions légales

Version 1, dernière mise à jour : 23 août 2026

1. Éditeur du site

Le site L'Éveil, La France Vivante, accessible à l'adresse lafrancevivante.fr, est édité par :

La France Vivante — projet éducatif indépendant et gratuit, non constitué en société (non immatriculé au RCS). Le service est gratuit pour l'année scolaire 2026-2027, aucun paiement n'est traité.

Contact : durcemombo@gmail.com · Site : lafrancevivante.fr

2. Direction de la publication

Le responsable de la publication peut être contacté à durcemombo@gmail.com.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis, netlify.com.

Les données de compte et de progression sont hébergées par Supabase dans l'Union européenne (région eu-north-1).

Le service est gratuit pour l'année scolaire 2026-2027 : aucun paiement n'est traité.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site, récits, scénarios, personnages, textes pédagogiques, illustrations, identité visuelle, code source et bases de données, est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.

L'accès au service confère un droit d'usage strictement personnel et non exclusif. Sont notamment interdites la reproduction, la diffusion publique, la revente, l'utilisation en classe devant un groupe, ainsi que toute exploitation commerciale, sans autorisation écrite préalable.

Les programmes scolaires cités relèvent du Bulletin officiel de l'Éducation nationale et ne font l'objet d'aucune appropriation.

5. Nature du service

L'Éveil est un service privé de soutien scolaire par le récit. Il ne constitue ni un établissement d'enseignement, ni un organisme de formation, et n'est ni affilié ni agréé par le ministère de l'Éducation nationale. Aucun résultat à un examen n'est garanti.

6. Signalement d'un contenu

Toute personne peut signaler un contenu qu'elle estime illicite ou erroné à l'adresse durcemombo@gmail.com. Le signalement doit préciser l'épisode concerné et le motif.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.